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Marques déposées par l'association loi 1901 APAC
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LA LIGNE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGNE BLEUE
APAC (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1234635
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1993

Présentation de la marque LA LIGNE BLEUE

Déposée le 22 février 1983 par l'association loi 1901 APAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LIGNE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 APAC domicilié(e) 46, bd de la Bastille 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRINEAU. - France.

La marque LA LIGNE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE BLEUE est expirée depuis le 22 février 1993.

APAC a également déposé les autres marques suivantes : Expo Courtabuf


APAC (Association loi de 1901) - 46, bd de la Bastille 75012 PARIS. - France


PERRINEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Aider les personnes atteintes d'un cancer par tout moyen de nature a assurer une intégration sociale exempte de difficultés d'ordre matériel, professionnel ou moral.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.